Calendrier Capa Mutations Intra 2024. La csrdn regroupe des établissements scolaires de niveau. Capa certifiés du 4 mars 2022 : Conséquence directe de la loi dussopt de « transformation de la.
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Publié 15/07/2022 | Modifié 19/07/2022.
Demande (annexes 9 et 9 bis ba spécial 485) à déposer auprès du nouvel établissement au plus. Contestation et recours pour les mutations intra :
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les textes réglementaires relatifs aux mutations ont été publiés au bo du 28 octobre 2021 et un peu actualisés au. Rdv carrières et congés formation;.
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note de service académique : Calendrier, procédure de connexion et dispositif d'accueil dédié au mouvement intra.
